Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMCI
SOCIETE MEDITERRANEENNE DE COMMERCIALISATION IMMOBILIERE S.A.R.L. au capital de 20.000 Frs dont le siège social est à

Numéro de dépôt :
1371302
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
FREJUS
Date d'expiration :
20/09/1995
SMCI de SOCIETE MEDITERRANEENNE DE COMMERCIALISATION IMMOBILIEREau capital de 20.000 Frs dont le siège social est à

Présentation de la marque SMCI

Déposée le 20 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MEDITERRANEENNE DE COMMERCIALISATION IMMOBILIEREau capital de 20.000 Frs dont le siège social est à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « SMCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE MEDITERRANEENNE DE COMMERCIALISATION IMMOBILIEREau capital de 20.000 Frs dont le siège social est à domicilié(e) (06700) SAINT-LAURENT DU VAR, 492, avenue du Général de Gaulle,R.C. 327 202 742 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain DRAP. - France.

La marque SMCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMCI est expirée depuis le 20 septembre 1995.

SOCIETE MEDITERRANEENNE DE COMMERCIALISATION IMMOBILIEREau capital de 20.000 Frs dont le siège social est à a également déposé les autres marques suivantes : (CURE) TONIVITAL , BEAUTE.SANTE BONHEUR , (CURE) VEINOVITAL , (CURE) MINCIVITAL , (CURE) SEXOVITAL , (CURE) RHUMATOVITAL


SOCIETE MEDITERRANEENNE DE COMMERCIALISATION IMMOBILIERE S.A.R.L. au capital de 20.000 Frs dont le siège social est à - (06700) SAINT-LAURENT DU VAR, 492, avenue du Général de Gaulle,R.C. 327 202 742 - France


Maître Alain DRAP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Agence immobilière.